On entend par prévoyance entreprise, le fait de se protéger des "aléas" de manière collective.
On retrouve les garanties accordées aux salariés, cadres ou non cadres, cela permet aux entraprises de faire face aux mesures applicables des conventions collectives.
Les cotisations de prévoyance et de retraite dans le cadre de contrat collectif d'entreprise à adhésion obligatoire sont exclues de l'assiette des impôts et des charges de sécurités sociales dues par les entreprises et salariés.
l'assurance de groupe est dite à l'adhésion obligatoire lorsqu'elle concerne 100% de l'effectif assurable.
La garantie décès (cadre ou non cadre) peut comprendre :
La garantie arret de travail ( cadre ou non cadre) :
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Incapacité temporaire de travail (I.T.T) reversement au maximum jusqu'au 1095ème jour d'arrêt où jusqu'au 65ème anniversaire
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Incapacité permanbente totale (I.P.T) reversement jusqu'à la retraite au plus tard 60ème anniversaire.
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Invalidité permanente partielle : reversement jusqu'à la retraite au plus 60ème anniversaire.
Garantie lente de conjoint
Que l'on divise en rente viagère, c'est à dire rente a ne de l'assuré versée à son conjoint ou en rente temporaire en cas de décès avant 65 ans, une rente viagère souscrite par l'assuré permet au conjoint de reçevoir une rente.
